LE PHARE A TRAVERS LE MONDE
CONTRIBUTION ET CONSULTATION



Si vous adressez une contribution au site "Le phare à travers le monde", nous passons ensemble une sorte de contrat.
De même si vous visitez le site, vous devez respecter les droits des contributeurs.
Nous tenons donc ici à vous communiquer les règles de fonctionnement du site,
dans le cadre de la contribution et de la consultation en ligne.

LE FONCTIONNEMENT DU SITE

L'ENGAGEMENT ET LES DROITS DU CONTRIBUTEUR

L'ENGAGEMENT ET LES DROITS DU DIFFUSEUR

LE ROLE DE L'HEBERGEUR

LES DROITS DE L'INTERNAUTE




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LE FONCTIONNEMENT DU SITE



Le contenu du site est enrichi régulièrement par des CONTRIBUTEURS.
Ces CONTRIBUTEURS, ce sont surtout vous et un peu nous. Vous donnez des photos, des dessins, des textes, des musiques...
Nous imaginons des mises en page.
Le contenu du site est mis à disposition du public des INTERNAUTES sous notre responsabilité de DIFFUSEUR.
Ce contenu est placé sur le serveur de données (serveur Web) d'un HEBERGEUR.
Le site est ainsi accessible à tous les INTERNAUTES.







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L'ENGAGEMENT ET LES DROITS DU CONTRIBUTEUR



LE CONTRIBUTEUR s'engage à apporter au site une contribution dont il est l'auteur, ou dont il
a acquis les droits d'auteur, ou qui n'est pas ou plus soumise à droits d'auteur.

LE CONTRIBUTEUR conserve bien sûr son éventuel droit d'auteur, mais:
- d'une part, il concède au DIFFUSEUR "Le phare à travers le monde" et à tout INTERNAUTE
le droit de reproduction de sa contribution sous certaines conditions (1)
- d'autre part, il concède au DIFFUSEUR "Le phare à travers le monde"
le droit de communication au public de sa contribution, notamment par diffusion sur Internet,
ce droit non exclusif, s'exerçant à but non lucratif (2)


LE CONTRIBUTEUR ne donne pas le droit de communication à L'INTERNAUTE.
Si ce dernier veut l'obtenir, nous le mettrons si possible en relation avec le CONTRIBUTEUR.
Ainsi, L'INTERNAUTE ne pourra pas récupérer une photo pour l'utiliser sur un autre site Web,
ou pour illustrer un livre ou une revue, sans autorisation du CONTRIBUTEUR.

Exceptionnellement, LE CONTRIBUTEUR en accord avec le DIFFUSEUR, peut ne pas donner le droit de reproduction à L'INTERNAUTE.
Dans ce cas, la contribution en portera explicitement mention sur le site.

(1) droit de reproducion: autorisation de copie à usage privé dans un but non commercial et hors environnement professionnel.
(2) droit de communication: autorisation de diffusion via un média.

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L'ENGAGEMENT ET LES DROITS DU DIFFUSEUR



Nous nous engageons à tenir informés LE CONTRIBUTEUR de la suite que nous donnons à sa contribution.
Nous jugeons de l'acceptation d'une contribution et de ses modalités de diffusion.
Nous utilisons pleinement le droit de diffusion en mettant en ligne les contributions.
Nous ne sommes pas habilités à donner le droit de diffusion d'une contribution.
Nous ne sommes pas habilités à tirer profit financier d'une quelconque contribution.








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LE ROLE DE L'HEBERGEUR



En tant que DIFFUSEUR, nous faisons le choix d'un hébergement gratuit.
L'HEBERGEUR stocke nos pages et nous permet de les gérer sur un serveur de données.
L'HEBERGEUR assure la mise en ligne sur le réseau Internet de toutes les pages composant le site.











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LES DROITS DE L'INTERNAUTE



L'INTERNAUTE a le droit de reproduction à usage privé et à but non lucratif de toutes les contributions figurant sur le site,
sauf celles portant exceptionnellement une mention contraire.
L'INTERNAUTE s'engage à conserver la signature du CONTRIBUTEUR lors de toute reproduction d'une contribution.
L'INTERNAUTE n'a pas les droits de communication et de diffusion des contibutions.
S'il veut obtenir ces droits, nous le mettrons si possible en relation avec le CONTRIBUTEUR.
Ainsi, L'INTERNAUTE ne pourra pas récupérer une photo pour l'utiliser sur un autre site Web,
ou pour illustrer un livre ou une revue, sans autorisation du CONTRIBUTEUR.











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